Conditions Générales de Vente

Grand public - site internet

Préambule

* - Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.xantis.fr (ci-après dénommé le "site"). Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité :

de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site,
de tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site,
et plus généralement de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site, ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du site et /ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

* - Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes en ligne de produits à partir du site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent site par l'acheteur au moment de l'enregistrement de la commande.

* - En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente à l'exclusion de toutes autres conditions présentes dans des prospectus, catalogues émis par le vendeur.

* - Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné d'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.

Editeur du Site

La société XANTIS, dont le siège social se situe :

7, bis avenue Paul Langevin
BP 4
24150 LALINDE

Représentée par son Gérant, Monsieur Marc JOSIFOFF, et enregistrée au registre du commerce sous le numéro de Siret 437 666 936 000 20

Pour toute information, question ou conseil, notre service clientèle est à votre disposition:

- Courrier : XANTIS - BP 4 - 24150 LALINDE

- Email : gestion@xantis et contact@xantis.fr

- Numéro : 05 53 22 83 44

- Fax : 05 53 22 96 95

Les offres et prix

Les offres promotionnelles ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l'offre concernée et des stocks disponibles.

Les prix figurant sur ce site sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'envoi ou de mise à disposition (voir Livraison), et sont susceptibles de variation en cours d'année, étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

Réserve de propriété

Toute marchandise vendue demeure notre propriété jusqu’à parfait paiement de son prix en principal et intérêts. Jusqu’à cette date, les marchandises livrées seront considérées comme consignées en dépôt et l’acheteur supportera les risques de dommages qu’elles pourraient subir. En conséquence, les marchandises devront nous être restituées immédiatement à première demande.

Commande

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent du seul fait qu'une commande est passée à XANTIS, société commercialisant les produits XANTIS, ADAPTOSTRESS et NUTRAROM. Toute condition contraire posée par le client sera donc, à défaut d'acceptation écrite de XANTIS, inopposable.

Prix

Les prix s'entendent toutes taxes, emballage compris, départ Dordogne, franco de port pour une facture d'un montant supérieur à 60 euros TTC hors DOM TOM et étranger. Une participation aux frais de transport de 6,90 euros pour un envoi en France Métropolitaine sera demandée pour toute commande inférieure à 60 euros TTC. La facturation s'effectuera sur la base du tarif en vigueur lors de la passation de commande. Les prix peuvent être sujets à révision à tout moment sans préavis en fonction des tarifs de nos propres fournisseurs ou dans le cadre d'une raréfaction des matières premières et une hausse des cours anormale qui aurait notamment pour conséquence la vente à perte.

Les frais de transport pour les DOM TOM et étranger restent à la charge de l’acheteur, quel que soit le montant de sa commande, et sont calculés automatiquement à la création du bon de commande avant sa validation.

La commande et la validation de la transaction

Lorsque vous confirmez votre commande en cliquant sur le bouton "confirmer la commande", vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve, dont vous reconnaissez avoir pris connaissance. Votre commande est alors traitée afin que vous puissiez recevoir votre colis. Vous pouvez imprimer votre bon de commande.

Dès l’enregistrement de votre commande, un accusé de réception détaillé de celle-ci vous sera envoyé à votre adresse email. Cet accusé de réception vous précisera le montant exact facturé et les modalités de livraison de votre commande. Cet accusé de réception vaut acceptation de votre commande et validera la transaction. Vous acceptez que nos systèmes d'enregistrement de la commande vaillent preuve de la nature de la convention et de sa date.

Nous nous réservons cependant le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure jusqu’à parfait paiement des sommes à notre société par ce client.

Disponibilité des produits

Nos offres de produits proposés sur le site ne sont valables que dans limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous nous engageons à vous en informer dans les 8 jours et à vous indiquer le délai d'attente pour réception de ce produit. Si vous le désirez, vous pourrez demander l'annulation (remboursement par chèque dans un délai de 15 jours) ou l'échange de votre commande en nous téléphonant au 05 53 22 83 44 ou en nous contactant par email (contact@xantis.fr)

Paiement

Le règlement de vos achats sur le site s'opère exclusivement en euros et peut s'effectuer soit par chèque soit par carte bancaire.

* Le paiement par chèque : votre chèque doit être envoyé à XANTIS - BP 4 - 24150 LALINDE, accompagné de votre bon de commande. L’expédition de votre colis ne se faisant qu’après le parfait encaissement de votre chèque par XANTIS.

Nous vous rappelons que, pour le paiement par chèque, vous devez régler le montant toutes taxes plus les frais de port éventuels.

* Le paiement par carte bancaire : il s'effectue en ligne lors de la passation de commande et est entièrement sécurisé. L'ensemble de la transaction est dirigé en mode crypté vers un serveur de validation bancaire en mode SSL (Secure Socket Layer). Vous effectuez alors vos achats en toute sécurité.

Livraison

Nos ventes et prix s'entendent au départ de Dordogne – France.

Les produits sont livrés conformément à l'adresse de votre choix telle qu'indiquée au cours du processus de commande. Il vous appartient de nous fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de votre commande.

Vous serez livré dans un délai moyen, purement indicatif de 2 à 7 jours à compter de la réception de votre bon de commande et de votre règlement, que ce dernier soit fait par carte bancaire ou par chèque.

Vous pouvez, sous réserve de nous en informer par téléphone au 05 53 22 83 44, venir prendre votre colis à XANTIS 7, bis avenue Paul Langevin - 24150 LALINDE. A défaut, pour les colis qui vous sont adressés, nous négocions pour votre compte les frais d'enregistrement avec un transporteur. Ces frais sont inclus dans la participation aux frais d'envoi.

Toutes les expéditions hors France Métropolitaine feront l’objet d’un devis préalable incluant les frais de transport spécifiques. L’expédition ne se fera qu’après validation de ce devis par l’acheteur.

Transport – Transfert des risques

Le transfert des risques a lieu dès l’expédition de nos locaux ou des locaux de tout tiers agissant pour notre compte. Les marchandises commandées par le client voyagent aux risques et périls du destinataire, même lorsque le coût du transport est pris en charge par nous.

Il appartient au client de vérifier la conformité et la qualité de la marchandise à la commande au moment de la réception et de faire, si nécessaire, toutes les réserves utiles (précises et complètes) sur le bordereau de transport. Celles-ci devront être confirmées au transporteur sous 48 h par courrier (nous expédier un double de la correspondance).

Le remboursement

Si votre produit ne correspond pas à votre attente, renvoyez-le nous dans son emballage d'origine, en parfait état, dans les 7 jours de sa réception à XANTIS - BP 4 - 24150 LALINDE. Nous nous engageons à vous l'échanger ou à vous le rembourser par chèque dans les 15 jours de sa réception selon les modalités suivantes :

Le produit est renvoyé de votre simple volonté, sans avoir été ouvert en colissimo suivi, nous vous remboursons le prix du produit, les frais de retour demeurant à votre charge.
Le produit est renvoyé du fait de notre responsabilité, nous vous remboursons le produit, les frais d'envoi et de retour éventuels.

Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de XANTIS ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.

XANTIS ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications. XANTIS n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

Si, dans l’exécution des obligations lui incombant au titre des prestations prévues dans le bon de commande la responsabilité de XANTIS venait à être engagée, le Client ne pourra prétendre qu’à des dommages et intérêts qui ne pourront excéder le prix versé par le client pour la commande du produit en cause.

XANTIS rappelle qu'en l'application de l'article 1124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. Par conséquent, les commandes destinées aux mineurs doivent être passées par l'autorité parentale. En cas de collecte accidentelle de données nominatives relatives à un mineur, l'autorité parentale a capacité de s'opposer à leur conservation et/ou à la transmission à des tiers.

Liens hypertextes

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites web que le présent. XANTIS dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites web contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Par ailleurs, XANTIS rappelle que toute création de lien hypertexte vers la page d'accueil du présent site ou toute autre page du site est soumis à l'accord exprès, préalable et écrit de XANTIS.

Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent site et tous les éléments, textes, marques, dessins, modèles, logos, graphiques etc… se trouvant dans le présent site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de XANTIS ou de ses fournisseurs, ces derniers ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de XANTIS.

Informations nominatives

* XANTIS s’engage à traiter en toute confidentialité les informations nominatives communiquées par le Client et à ne les utiliser que pour le traitement de sa commande et le suivi de la relation commerciale. Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi du 6 août 2004, les Clients disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression aux données nominatives les concernant auprès du responsable du traitement :

XANTIS - BP 4 - 24150 LALINDE.

Le traitement informatique est destiné à la gestion des fichiers clients de la Société.

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Textes applicables

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française.

Modification des conditions générales de vente

Compte tenu des évolutions possibles du site, XANTIS se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.